CONDITIONS GENERALES DE VENTE

Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre "Couleur - Création" et l'acheteur, et les conditions applicables à tout achat.

Caractéristiques des produits

 Les produits à vendre sont fabriqués artisanalement, ce sont donc des pièces uniques. Chaque produit est photographié et décrit le plus fidèlement possible toutefois des détails peuvent être légèrement différents (couleur, forme...)

Certains produits peuvent être réalisés sur commande et personnalisés, les délais de réalisations seront estimés à la commande.

Tarifs

Les tarifs figurant sur la boutique sont des tarifs TTC et en sa qualité d'auto entrepreneur la boutique "Couleur-Création" n'est pas assujettie à la TVA.

Le vendeur se réserve le droit de changer ses prix à tout moment sachant que le prix applicable à l'acheteur est celui du jour de la commande.

Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de port qui sont à la charge de l'acheteur (selon tarif en vigueur de la poste).

Commandes    

Toute personne qui souhaite passer commande doit adresser un mail au vendeur via le lien "contacter l'auteur" en précisant ses coordonnées (nom, prénom, adresse complète), les références et la quantité des produits désirés.

En retour, le vendeur lui renvoie un mail en indiquant la disponibilité des produits ainsi que le montant des frais de port qui sont à la charge du client.

L'acheteur confirme sa commande et effectue le paiement dans les conditions prévues.

Le vendeur communiquera par courrier électronique confirmation de la commande enregistrée qui ne sera effective qu'à réception du règlement.

Dès réception du règlement, le vendeur enverra le colis en collissimo suivant les délais généralement observés par la poste.

Transport

Les frais de transport sont à la charge du client. Le prix varie selon le poids du colis et le vendeur en avisera le client lors de la commande. Si l'acheteur désire assurer le colis, il devra en informer le vendeur à la commande. Si un ou plusieurs articles se trouvaient détériorés lors du transport, l'acheteur devra en informer le vendeur dans les 48 heures suivant le réception du colis avec photo(s) à l'appui, toute demande ne pourra être prise en compte sans cette preuve photographique.

Délais

Les délais de livraison vont de 3 à 8 jours si le produit est disponible en stock. Si le produit doit être crée (commande spéciale ou personnalisée) le vendeur indiquera par mail à l'acheteur le délai.

Le vendeur décline toute responsabilité liés à d'éventuels retards, vols, pertes ou détériorations du colis par la Poste.

En cas de non conformité d'un produit vendu, il pourra être retourné (neuf et dans son emballage d'origine) au vendeur qui le reprendra, l'échangera ou le remboursera.

Responsabilité

Le vendeur, dans le processus de vente en ligne, n'est tenu que par une obligation de moyens, sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l'utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.

Propriété intellectuelle

Tous les éléments du Blog "Couleur-Création" sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de "Couleur-Création".

Personne n'est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du blog qu'ils soient logiciels, visuels ou sonores.

Mentions légales

Enseigne: Couleur - Création

Statut: Nom propre

N°Siret : en cours